Marque renouvelée - Marque en vigueur

TN International
TN INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3633989
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2029
TN International de TN INTERNATIONAL

Présentation de la marque TN International

Déposée le 4 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) TN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TN International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TN INTERNATIONAL domicilié(e) 1 rue des Hérons - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 039 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque TN International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TN International arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.

TN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TN , TN , TN NOVA , TN Vyal B , IDSCHOOL , TN DUO , TN MTR , TN MW , TN GEMINI , ID SCHOOL


TN INTERNATIONAL, société anonyme - 1 rue des Hérons - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 602039299


BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708446 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05

Maintenance d'emballages pour le transport de matières radioactives conformément aux exigences réglementaires relatives au transport de matières radioactives. Démantèlement (démontage) d'emballages de transport et/ou d'entreposage de matières radioactives.

Transport, commissionnement de transport et entreposage de matières radioactives ; gestion de la disponibilité d'emballages de transport de matières radioactives pour la réalisation de transport ; assistance technique à l'exploitation de moyens de transport et d'entreposage de matières radioactives, à savoir chargement et/ou déchargement de matières radioactives dans des emballages de transport et/ou d'entreposage (de matières radioactives) ; conseils techniques dans le domaine du transport et de l'entreposage de matières radioactives ; location ou acquisition de véhicules industriels destinés à réaliser des transports ou de l'entreposage de matières radioactives.

Conception, recherche, développement, mise au point et essais d'emballages de transport et/ou d'entreposage de matières radioactives ; ingénierie dans le domaine du transport et de l'entreposage de matières radioactives ; recherche et développement de matériaux dans le domaine du transport et de l'entreposage de matières radioactives. Gestion de la conformité d'emballages de transport de matières radioactives aux licences de transport concernées (contrôle de qualité).